Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article 6, III, b, nous vous informons que :
1. Editeur et responsable de publication
Le site www.mocybell.com est exploité par la société ANGELYK, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 euros.
Adresse postale :
8 route de Civeyrac
43100 PAULHAC
France
Téléphone : +33 4 67 77 37 27
Email : Utiliser notre formulaire en ligne
N° TVA intracommunautaire : FR 62 799983978
RCS du Puy-en-Velay : n° 799 983 978
Responsable de la publication : Franck BISCUIT (Directeur Général)
2. Hébergement et infogérance
L’hébergeur du site www.mocybell.com est la société SHOPIFY INC, entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE N° 426160-7, 150 rue Elgin, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4 Canada.
3. Informatique et Libertés
Les données utilisateurs communiquées sur le site sont destinées à ANGELYK SAS et sa marque MOCY BELL® pour les besoins de sa gestion administrative et commerciale.
ANGELYK SAS et sa marque MOCY BELL® ne partagent pas ces informations avec des tiers.
Le droit d’accès et de rectification ainsi que le droit d’opposition prévus par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés modifiée en 2004, s’exercent à tout moment grâce à la possibilité offerte à l’utilisateur de modifier les données à caractère personnel le concernant sur simple demande écrite adressée à :
ANGELYK SAS
8 route de Civeyrac
43100 PAULHAC
FRANCE
ou par e-mail.
Pour des informations plus précises et complètes nous vous invitons à lire notre Politique de confidentialité en cliquant ici.